Sébastien THOINET est avocat au Barreau de Lyon depuis 2011. Avocat associé du Cabinet ATV depuis 2019, il est en charge du pôle Droit de la commande publique.
Il accompagne les collectivités territoriales et leurs partenaires dans leurs opérations d’aménagement, leurs montage contractuels complexes, leurs procédures de préemption et d’expropriation ainsi que dans leurs problématiques liées à la gestion de leurs domaines publics et privés.
Il est également mobilisé pour mettre en œuvre les garanties légales et contractuelles nécessaires pour obtenir la mise en conformités de travaux publics en cas de désordres de toute nature.
Droit de la commande publique
Droit des contrats publics et montages contractuels complexes
Droit de l’aménagement
Responsabilité des constructeurs
Mise en œuvre des garanties légales et contractuelles
Droit des collectivités territoriales et Intercommunalité
Fiscalité des contrats publics
Avocat au Barreau de Lyon depuis 2011
Master II Action Économique des Collectivités Territoriales (Université de Grenoble)
Chargé d’enseignement auprès de l’École des Avocats de la Région Rhône Alpes
Ancien chargé d’enseignement à l’Université Lyon III
Jocelyn AUBERT est avocat au Barreau de LYON depuis 2003 et titulaire du certificat de spécialisation en Droit public.
Avocat associé et responsable des pôles droit pénal de la vie publique, droit de l’audiovisuel et droit électoral, il assiste et conseille les élus et les agents publics susceptibles de voir leur responsabilité pénale mise en cause dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions publiques. Sa maîtrise approfondie de la procédure pénale, ainsi que sa connaissance précise des droits et obligations des fonctionnaires, permettent aux collectivités d'adopter une approche résolument stratégique
Il intervient également en matière de droit de la presse, tant en demande qu’en défense, s’agissant des procédures spécifiques encadrant les infractions de diffamation et d’injure.
Jocelyn AUBERT dispose également d'une expertise en droit de l’audiovisuel, encadré par la loi sur la liberté de communication. Il accompagne diverses entreprises dans leurs démarches liées aux autorisations de diffusion et dans leurs interactions avec l’autorité de régulation.
Droit pénal de la vie publique et droit de la presse
Droit de l'audiovisuel
Droit électoral
Droit des associations
Droit des collectivités territoriales
Avocat au Barreau de Lyon depuis 2004
Titulaire de la mention de spécialisation en Droit Public
DU Droit de la Vigne et du vin (Université de Bourgogne)
Ancien directeur de cabinet de Département
Ancien administrateur d’Office Public de l’Habitat
Maîtrise de Droit Public (Université Lyon III)
Diplômé de l’IEP de Lyon.
ATV Avocats Associés,
spécialiste du droit public
